Mentions légales

Définitions

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.hldermato.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : SELARL Haute-Loire Dermatologie, n° 891 203 820 RCS. Capital social de 2000€ – 2 rue Henri Dunant 43000 LE PUY-EN-VELAY
Responsable publication : SELARL Haute-Loire Dermatologie – 04 71 09 82 99
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Philippe Tranchand – 04 71 09 82 99
Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25 1227 Genève 022 820 35 44

Informations complémentaires : Inscription à l’ordre des médecins – Adeli : 43 1 70866 8 – RPPS : 10003152476

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://www.hldermato.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.hldermato.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Description des services fournis

Le site internet https://www.hldermato.fr a pour objet de fournir de l’information au visiteur. https://www.hldermato.fr s’efforce de fournir sur le site https://www.hldermato.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://www.hldermato.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.hldermato.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

https://www.hldermato.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://www.hldermato.fr.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles

https://www.hldermato.fr ne collecte aucune données personnelles lors de la navigation de l’utilisateur.